Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours

Oeuvre du Perpétuel Secours, association reconnue d'utilité publique

Présentation de la marque Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours

Déposée le 16 décembre 2011 par Oeuvre du Perpétuel Secours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Oeuvre du Perpétuel Secours, association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oeuvre du Perpétuel Secours domicilié(e) 4 rue Kléber - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Oeuvre du Perpétuel Secours a également déposé les autres marques suivantes : Institut Hospitalier Franco-Britannique , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE More than care, understanding you , L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , Oeuvre du Perpétuel Secours , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE Au-delà du soin, vous comprendre